Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bio-tée
Monsieur gilles Fouquin

Numéro de dépôt :
4595537
Date de dépôt :
01/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2029
La Bio-tée de gilles Fouquin

Présentation de la marque La Bio-tée

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2019 par monsieur gilles Fouquin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bio-tée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur gilles Fouquin domicilié(e) - 45490 - sceaux du gatinais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Fabrik du Marais, Monsieur Gilles Fouquin domicilié(e) 50 route du Mesnil - 45490 - sceaux du gatinais - France.

La marque La Bio-tée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bio-tée arrivera à expiration en date du 1 novembre 2029.

gilles Fouquin a également déposé les autres marques suivantes : bière la Déesse , Obeerwan


Monsieur gilles Fouquin - 45490 - sceaux du gatinais - France


La Fabrik du Marais, Monsieur Gilles Fouquin - 50 route du Mesnil - 45490 - sceaux du gatinais - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Bières issues d’une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.